Déposée par voie électronique le 16 juillet 2018 par GODARD - CHAMBON ET MARREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE TERROIR GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est GODARD - CHAMBON ET MARREL domicilié(e) route de Salviac - 46300 - GOURDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE TERROIR GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GODARD - CHAMBON ET MARREL - route de Salviac - 46300 - GOURDON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Produits alimentaires, à savoir conserves et plats cuisinés à base d'oie et de canard; volaille à savoir, oie et canard, ces produits étant issus d'un élevage traditionnel. Viande et extraits de viande d'oie et de canard, ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ; graisses comestibles d'oie et de canard ; foie gras d'oie et de canard ; confit d'oie et de canard ; pâté de foie d'oie et de canard ; pâté à la viande d'oie et de canard ;
Volaille (animaux vivants), à savoir : oie et canard, ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ;
Elevage d'oies et de canards.
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